Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES TUILERIES
SA COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD-OUEST

Numéro de dépôt :
93479542
Date de dépôt :
04/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2003

Présentation de la marque CHATEAU LES TUILERIES

Déposée le 4 août 1993 par la société SA COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD-OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES TUILERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la société SA COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD-OUEST domicilié(e) CAMP DE SORRE, 46140 CASTELFRANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 336 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD-OUEST - France.

La marque CHATEAU LES TUILERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES TUILERIES est expirée depuis le 4 août 2003.

SA COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD-OUEST a également déposé les autres marques suivantes : SAINT HELME , CHATEAU LE VIGNOU


SA COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD-OUEST - CAMP DE SORRE, 46140 CASTELFRANC - France - SIREN 379336310


SA COMPAGNIE DES VINS DU GRAND SUD-OUEST - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Vin d'appelation d'origine contrôlée provenant de l'appelation CAHORS